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Raison sociale
Le Lys des Sables
Sweet Palping
Responsable
Patricia MESLEM
Siège social
1 Pôle d'Activité Sainte Julie, 34980 Montferrier-sur-Lez, FRANCE
Activité
Soins de beauté - 9602B
Téléphone
+33 (0) 467 705 473
Sites internet
http://sweetpalping.com
E-mail
contact@lelysdessables.fr
Forme sociale
Société à responsabilité limitée
Siret
47995800100030
N° Centre de formation
91 34 08 111 34

Suite

Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales régissent de façon exclusive les relations contractuelles entre la SARL Le Lys des Sables et toute personne consultant le site Le Lys des Sables ou souhaitant effectuer l'achat de l'un des produits proposés sur ce site. En naviguant sur Le Lys des Sables ou en commandant l'un des produits proposés sur ce site, le Client accepte d'être lié par les présentes conditions qui s'appliquent à toute offre, commande et accord entre le client et la société, ainsi qu'à toute opération nécessaire à leur exécution.


Article 1 PRIX :

SLes prix de nos produits sont indiqués en euro toutes taxes comprises (TVA). Toutes les commandes sont payables en Euros. Le Lys des Sables se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment cependant les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité. Les produits demeurent la propriété de Le Lys des Sables jusqu'au complet paiement du prix.

Article 2 COMMANDE :

Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits. Les commandes doivent faire l'objet d'une confirmation par Le Lys des Sables. Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. Le Lys des Sables se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Par ailleurs, Le Lys des Sables se réserve le droit de refuser les commandes et par conséquent les livraisons sans avoir à justifier sa décision en cas de problème constaté sur le fonctionnement de la base de données. Ceci incluant toutes les tentatives de fraudes ou contournement des protocoles de vérification mis en place pour la sécurité du consommateur.

Article 3 VALIDATION :

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente. Le Client reconnaît que les données enregistrées par Le Lys des Sables constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre Le Lys des Sables et ses clients.

Article 4 DISPONIBILITE :

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Dans l'éventualité d'une indisponibilité momentanée de produit après passation de votre commande nous vous en informerons par mail ou par courrier dans les meilleurs délais. Dans l'éventualité d'une indisponibilité prolongée (supérieure à 1 mois), votre commande sera automatiquement annulée et vous seriez remboursés sur votre compte bancaire débité.


Article 5 LIVRAISON :

Les services sont délivrés à l'institut Le Lys des Sables, à l'adresse mentionnée au début de ce document.

Article 6 PAIEMENT :

Le règlement de vos achats s'effectue par PayPal en utilisant vos cartes bancaires habituelles, - Visa, - Eurocard & MasterCard, - Carte Bleue, mais également par chèque.

Article 7 PROPRIETE INTELLECTUELLE :

Le Lys des Sables et ses partenaires sont les seuls et uniques titulaires des droits de propriété intellectuelle et industrielle relatifs aux contenus présents sur le Site, ce qui englobe notamment, sans que cette liste soit limitative, les textes, articles, études, tableaux, diagrammes, schémas, photographies, vidéos, logos, dessins, modèles, marques, et autres éléments graphiques ou écrits consultables depuis le Site. Le Client s'interdit donc de télécharger, reproduire, altérer, modifier et/ou imprimer les œuvres, marques, logos, textes, images, sons, photos, chartes graphiques, logiciels, et plus généralement toutes informations présentes à partir du Site susceptibles de bénéficier d'une protection au titre de la Propriété Intellectuelle et/ou Industrielle, et ce à des fins autres que strictement personnelles et privées. En cas d'utilisation frauduleuse de ces contenus partenaires, la responsabilité de Le Lys des Sables ne saurait être engagée.


Article 8 RESPONSABILITE :

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Les photos sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises. En cas d'erreur manifeste entre les caractéristiques du produit et sa représentation et/ou les conditions de la vente, Le Lys des Sables ne saurait voir sa responsabilité engagée. En cas de liens hypertextes pointant vers d'autres sites à partir de Le Lys des Sables, celle-ci ne sera pas responsable du contenu des informations fournies sur ces sites après activation de ces liens. L'accès aux sites tiers par l'intermédiaire des liens hypertextes publiés sur Le Lys des Sables se fait aux risques et périls du Client. Par conséquent, le Client renonce expressément à rechercher la responsabilité de Le Lys des Sables au titre des dommages directs ou indirects éventuellement en relation avec l'accès à ces sites, quelles que soient la nature et l'étendue du préjudice subi. Notamment, et sans que cette énumération ne soit limitative, la responsabilité de Le Lys des Sables ne pourra être recherchée ni au titre de la qualité et/ou des spécifications des produits et services vendus par des sites tiers, ni au titre des opérations de paiements effectuées sur ces sites, ni au titre d'éventuelles pertes de documents, de données, et fichiers liées à l'utilisation de ces sites, ni au titre des éventuelles atteintes à la vie privée liées à l'utilisation de ces sites, ni au titre des virus informatiques ou autres codes, dossiers, programmes, fichiers, ou données conçus pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de tous logiciels, ordinateurs ou outils de télécommunication éventuellement reçus par l'intermédiaire de ces sites. En cas d'achats à titre professionnel, Le Lys des Sables n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects dont perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.

Article 9 DROIT APPLICABLE / LITIGES :

La validité, l'interprétation et l'exécution des Présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à la loi française. Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. Toute question relative à la validité, l'interprétation, l'exécution ou l'inexécution des Présentes Conditions Générales de Vente sera soumise à la compétence exclusive du Tribunal de Grande Instance de MONTPELLIER, nonobstant pluralité de défendeurs ou appels en garantie, et ce pour tout type de procédures.

Article 10 INFORMATIONS NOMINATIVES :

Le Lys des Sables s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées que pour le traitement de votre commande et dont le seul objectif est de renforcer et personnaliser la communication et l'offre produit réservés aux clients de Le Lys des Sables, notamment par les lettres d'informations du site Le Lys des Sables auxquelles vous vous serez abonnés ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction de vos centres d'intérêts. Toutefois, lorsque vous vous rendez sur Le Lys des Sables à partir de certains sites partenaires de Le Lys des Sables et identifiés comme tels, ou si vous vous rendez depuis Le Lys des Sables vers des sites partenaires de Le Lys des Sables et identifiés comme tels, les données vous concernant sont susceptibles d'être exceptionnellement communiquées à ceux-ci. Pour avoir connaissance des informations vous concernant qu'ils ont pu stocker, nous vous invitons à vous adresser au site partenaire dont vous venez ou où vous vous rendez. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos noms, prénoms, adresse et si possible votre référence client à l'adresse suivante :

Le Lys Des Sables, 1 Pôle d'Activité Sainte Julie, 34980 Montferrier-sur-Lez, FRANCE


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